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Titre :

8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1998 et mise à jour au 11-01-2013)



Table des matières :


Art. 1-5





Arrêté(s) d’exécution :

2012011489 



Articles :

Article 1. Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après :

NBN ISO 6707-1Bâtiment et génie
 civil - Vocabulaire - Partie 1 : Termes
 généraux (1ere édition)
NBN ISO 2444Joints dans le bâtiment - Vocabulaire
 (1ere édition)
NBN ISO 2445Joints dans le bâtiment - Principes de
 conception fondamentaux (1ere édition)
NBN ISO 3447Joints dans le bâtiment - Liste générale
 aide-mémoire des fonctions des joints
 (1ere édition)
NBN ISO 6927[<font color="red">1</font>... ]<font color="red">1</font>.
  
NBN B 44-01/A1Couverture en ardoises en fibres-ciment
 (2eme édition)
NBN B 61-001/A1Chaufferies et cheminées (1ere édition)
NBN B 62-002/A1Calcul des coefficients de transmission
 thermique des parois des bâtiments
 (1ere édition)
NBN C 34-100/A1Conducteurs massifs et conducteurs câblés
 pour lignes aériennes de transport d`énergie
 (1ere édition)
NBN C 61-142Matériel pour installations domestiques et
 analogues - Disjoncteurs de branchement
 (2eme édition)
NBN D 51-003/A1Installations alimentées en gaz combustible
 plus léger que l`air, distribue par
 canalisations (3eme édition)
[...] <AR 1999-12-14 /37, art. 3, 18°, 002; <b> En vigueur : </b> 27-01-2000>
NBN I 09-002Echafaudages suspendus type
 léger - Exigences constructives
 (1ere édition)
NBN M 01-002Combustibles minéraux
 solides - Echantillonnage du charbon
 conditionne (1ere édition)
NBN S 21-100/A2Matériel de sauvetage et de lutte contre
 l`incendie - Conception des installations
 généralisées de détection automatique
 d`incendie par détecteur ponctuel
 (1ere édition)
(<font color="red">1</font>)<AR <a href="/cgi_loi/article.pl?language=fr&lg_txt=f&cn_search=2013010601" target="_blank">2013-01-06/01</a>, art. 3, 003; En vigueur : 11-01-2013>


Art.2. La norme :

NBN C 61-1422eme édition

  remplace :

NBN C 61-1421ere édition, homologuée par l`arrêté royal
 du 28 février 1984
NBN C 61-142/A11ere édition, homologuée par l`arrêté royal
 du 21 février 1986
NBN C 61-142/A21ere édition, homologuée par l`arrêté royal
 du 17 janvier 1992


Art.3. Les normes, énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, Avenue de la Brabançonne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.

Art.4. Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet :

NBN A 11-2011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 23 novembre 1972
NBN 5621ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 1er juin 1960
NBN 2771ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 1er janvier 1966
NBN A 21-1121ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 12 octobre 1981
NBN A 21-2221ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 1er septembre 1977
NBN A 23-1112eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 12 janvier 1989
NBN A 23-1122eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 30 mars 1989
NBN A 23-1131ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 7 mai 1981
NBN A 23-1141ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 28 février 1984
NBN A 23-4031ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 15 novembre 1981
NBN 6641ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 27 février 1967
NBN B 11-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 6 décembre 1979
NBN B 15-2233eme édition, homologuée par l'arrête royal
 du 22 juin 1990
NBN B 22-1022eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 20 octobre 1980
NBN B 62-2041ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 10 décembre 1979
NBN E 04-0071ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 6 décembre 1979
NBN E 04-0102eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 20 octobre 1980
NBN 6981ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 27 février 1967
NBN 6881ere édition, homologuée par l'arrêté royal
(avec addendum)du 27 février 1967
NBN 7221ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 18 novembre 1968
NBN 7231ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 18 novembre 1968
NBN 7631ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 14 mars 1969
NBN 7741ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 3 décembre 1969
NBN E 27-1111ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 27 décembre 1974
NBN E 37-0011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 4 octobre 1977
NBN E 44-001/A11ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 17 janvier 1992
NBN EN 5961ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 11 septembre 1963
NBN E 53-0011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 1er mars 1985
NBN 8551ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 25 février 1972
NBN G 51-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 27 septembre 1990
NBN G 53-0022eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 6 décembre 1979
NBN G 62-0063eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 18 juillet 1975
NBN G 62-0112eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 4 octobre 1977
NBN G 62-0181ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 22 décembre 1980
NBN G 62-0171ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 1er mars 1985
NBN G 62-0013eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 18 juillet 1975
NBN G 62-0051ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 18 juillet 1975
NBN G 62-0063eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 18 juillet 1975
NBN G 62-0192eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 21 février 1986
NBN G 55-0201ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 9 décembre 1988
NBN 5371ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 19 janvier 1961
NBN L 02-0011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 28 mai 1973
NBN P 12-1012eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 14 mai 1975
NBN S 01-3021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 30 août 1976
NBN S 01-3031ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 30 août 1976
NBN S 01-3041ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 30 août 1976
NBN S 01-3051ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 30 août 1976
NBN S 01-3071ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 15 décembre 1986
NBN EN 54-11ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 27 décembre 1974
NBN S 32-1071ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 13 mars 1984
NBN S 32-1081ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 13 mars 1984
NBN S 32-1111ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 13 mars 1984
NBN S 32-1131ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 13 mars 1984
NBN S 32-0051ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 13 décembre 1985
NBN S 35-0091ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 13 décembre 1985
NBN T 32-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 12 octobre 1981
NBN T 42-9021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 29 janvier 1979
NBN EN ISO 75362eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 28 mai 1964
NBN T 52-1192eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 6 décembre 1979
NBN 3431ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 29 novembre 1954
NBN T 91-0521ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 22 décembre 1980
NBN T 91-2022eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 28 mai 1973
NBN V 21-0061ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 4 octobre 1977
NBN V 21-0101ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 29 janvier 1979
NBN B 62-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 12 juin 1987
NBN D 08-0011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 26 avril 1982
NBN D 08-001/A11ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 29 avril 1985
NBN D 13-0012eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 20 octobre 1980
NBN E 04-0042eme édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 29 janvier 1979
NBN I 06-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 4 octobre 1977
NBN I 06-002/A11ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 6 décembre 1979
NBN 6821ere édition, homologuée par l'arrêté royal
 du 31 octobre 1966


Art. 5. Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 8 septembre 1997.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Economie,
  E. DI RUPO