26 JUIN 1996. - ARRETE du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 portant fixation du règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, ainsi que de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1991035487 | 6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique. (Titre I du VLAREM) (Traduction) (NOTE : Les articles 1 ; 5 ; 6bis ; 6quater ; 17 ; 20 ; 21 ; 30 ; 30bis ; 31 ; 32 ; 32bis ; 33 ; 33bis ; 35 ; 36 ; 41bis ; 43 ; 43bis ; 43ter ; 43quater ; 45 ; 50 ; 52 ; 57decies ; N1 ; N3 ; N4 ; N8quater ; N10quater et N18 modifiés par AGF2013-06-07/42, art. 5 à 36, 058; En vigueur : 20-09-2013; pas de texte français disponible dans le texte modificatif, voir version néerlandaise ou M.B. 10-09-2013, p. 63671-63724) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-05-1992 et mise à jour au 23-02-2016) |
| 1996035800 | 26 JUIN 1996. - ARRETE du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 portant fixation du règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, ainsi que de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1999035492 | 2 MARS 1999. - Circulaire RO 99/01 concernant l'avertissement relatif à la compatibilité des " circuits de course, des courses de test et d'essai avec des véhicules à moteur " ainsi défini à la rubrique 32.9, 1° et 2° du VLAREM I, Annexe 1, fixé par l'article 1 de l'arrêté du Gouvernement Flamand du 26 juin 1996 (TRADUCTION). |
| 1997801941 | 31 JUILLET 1997. - Circulaire RO 97/06 sur la consultation relative à la possibilité d'unifier des " pistes pour compétitions, tests et essais avec véhicules à moteur " comme prévu dans la rubrique 32.9., 1° et 2° du VLAREM I, annexe 1, fixé par l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 1996 (TRADUCTION). |
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