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Titre :

13 NOVEMBRE 1996. - Arrêté ministériel portant exécution de l'article 15 de l'arrêté royal du 2 juillet 1996 relatif à l'identification et à l'enregistrement des ovins, des caprins et des cervidés.

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Arrêté(s) d’exécution :

2007023068 

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