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Titre :

2 MAI 1996. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 1er juin 1992 prescrivant un recensement annuel agricole et horticole à la date du 15 mai.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N1, N2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1992011114 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les modèles I et III annexés à l'arrêté royal du 1er juin 1992 prescrivant un recensement annuel agricole et horticole à la date du 15 mai sont remplacés respectivement par les modèles I et III annexés au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 15 mai 1996.
  Bruxelles, le 2 mai 1996.
  E. DI RUPO.

ANNEXE.
Art. N1. Modèle 1. Recensement agricole et horticole au 15 mai 1996. (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir MB 14-05-1996, p. 12133-12155).

Art. N2. Modèle 3. Recensement des cultures ornementales et de pépinières. (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir MB 14-05-1996, p. 12156-12160).
  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 2 mai 1996.
  Le Ministre de l'Economie,
  E. DI RUPO.