3 NOVEMBRE 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 novembre 1990 portant fixation des Centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel (TRADUCTION).

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Titre :

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1990030425 1994060350

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'article 1er de l'arrêté ministériel du 19 novembre 1990 portant fixation des Centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel, il est ajouté sous l'intitulé "Province d'Anvers" le Centre d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel :
  Technicum Rerum Novarum
  Sint-Bartholomeusstraat 91
  2170 Merksem.

Art.2. L'arrêté ministériel du 3 juin 1994 modifiant le même arrêté du 19 novembre 1990 est abrogé.

Art. 3. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 1994.
  Bruxelles, le 3 septembre 1994.
  L. VAN DEN BOSSCHE

NL (wetwijzer.be)