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Titre :

12 OCTOBRE 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les dénominations des grades académiques de docteur. <TRADUCTION>. (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 23-12-1994 et mis à jour au 10-08-1995)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1995035684 

Articles :

[Abrogé] <DCFL 2016-12-23/71, art. 4,123°, 002; En vigueur : 01-01-2017>