15 OCTOBRE 1993. - Arrêté royal instaurant un brevet de radar et modifiant l'arrêté royal du 22 avril 1988 relatif au brevet de patron au dragage et au brevet de second pour la navigation de dragage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2006 et mise à jour au 31-05-2006)
| Numac | Titre |
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| 1988014085 | 22 AVRIL 1988. - Arrêté royal relatif au brevet de patron au dragage et au brevet de second pour la navigation de dragage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-1988 et mise à jour au 31-05-2006). |
| 1993014261 | 15 OCTOBRE 1993. - Arrêté royal instaurant un brevet de radar et modifiant l'arrêté royal du 22 avril 1988 relatif au brevet de patron au dragage et au brevet de second pour la navigation de dragage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2006 et mise à jour au 31-05-2006) |
| Numac | Titre |
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| 2019041207 | 28 JUIN 2019. - Arrêté royal relatif à la navigation de plaisance(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2019 et mise à jour au 27-12-2023) |
| 2006014128 | 24 MAI 2006. - Arrêté royal concernant des [brevets d'aptitude] pour des gens de mer. <Intitulé modifié par AR2014-09-04/12, art. 3, 003; En vigueur : 04-07-2014> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-12-2009 et mise à jour au 31-08-2020) |
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