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Titre :

9 NOVEMBRE 1992. - Arrêté royal portant des mesures visant à déterminer l'incidence de la nécrose hématopoïétique infectieuse (N.H.I.) et de la septicémie hémorragique virale (S.H.V.), des salmonidés. (NOTE : Consultation des versions antirieures à partir du 30-08-2000 et mise à jour au 10-11-2009)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2005023114  2009024403 

Articles :

[Abrogé] <AR 2009-11-09/02, art. 47, §2, 004; En vigueur : 20-11-2009>