9 AVRIL 1992. - Arrêté de l'Exécutif régional wallon relatif aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2002 et mise à jour au 11-03-2013)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1988027346 | 12 NOVEMBRE 1987. - Arrêté de l'Exécutif régional wallon relatif à certaines catégories de déchets. (NOTE : abrogé en ce qui concerne les déchets toxiques ou dangereux par ARW 1992-04-09/31, art. 74, 2°, 004; En vigueur : 23-06-1992) (NOTE : abrogé en ce qui concerne les PCB/PCT par ARW 1992-04-09/32, art. 16; En vigueur : 24-06-1992) (NOTE : abrogé en ce qui concerne les huiles usagées par ARW 1992-04-09/33, art. 29, 2°; En vigueur : 02-07-1992) |
| 1992027287 | 9 AVRIL 1992. - Arrêté de l'Exécutif régional wallon relatif aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2002 et mise à jour au 11-03-2013) |
| Numac | Titre |
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| 2013201394 | 21 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations produisant du dioxyde de titane |
| 2002027817 | 4 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2002 et mise à jour au 19-11-2024) |
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