18 OCTOBRE 1991. - Arrêté royal concernant les appareils à vapeur. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-1999 et mise à jour au 27-04-2022)
CHAPITRE I. - Dispositions générales.
Art. 1-3
CHAPITRE II. - Dispositions particulières
Section 1. Générateurs de vapeur
§ 1. Définitions et champ d'application
Art. 4.1-4.3
§ 2. Conception
Art. 5.0-5.7
§ 3. Construction
Art. 6.1-6.5
§ 4. Mise à feu d'essai
Art. 7.1-7.3
§ 5. Mise en service et notification
Art. 8.1-8.2
§ 6. Conduite et entretien
Art. 9.1-9.3
§ 7. Contrôle périodique et renouvellement d'épreuve.
Art. 10.1-10.4
§ 8. Réparation, transformation et modification du timbre d'un générateur de vapeur
Art. 11.1-11.3
§ 9. Dossier d'un générateur de vapeur.
Art. 12
§ 10. Mesures transitoires et dispositions particulières relatives aux générateurs de vapeur existants.
Art. 13.1-13.3
Section 2. - Récipients de vapeur
§ 1. Champ d'application et référence
Art. 14-15.2
§ 2. Conception
Art. 16-16.2
§ 3. Construction
Art. 17
§ 4. Mise en usage et notification
Art. 18.1-18.2
§ 5. Conduite et entretien
Art. 19.1-19.2
§ 6. Contrôle périodique et renouvellement d'épreuve
Art. 20.1-20.2
§ 7. Dossier d'un récipient de vapeur
Art. 21
§ 8. Mesures transitoires et dispositions particulières relatives aux récipients de vapeur existants
Art. 22.1-22.3
Section 3. - Générateurs de vapeur à basse pression
§ 1. Définitions et champ d'application
Art. 23.1-23.3
§ 2. Conception
Art. 24.1-24.5
§ 3. Construction
Art. 25.1-26
§ 4. Mise en usage et notification
Art. 27.1-27.2
§ 5. Conduite et entretien
Art. 28.1-28.3
§ 6. Contrôle périodique et renouvellement d'épreuve
Art. 29.1-29.2
§ 7. Réparation ou transformation d'un générateur de vapeur à basse pression
Art. 30
§ 8. Dossier d'un générateur de vapeur à basse pression
Art. 31
§ 9. Mesures transitoires et dispositions particulières aux générateurs de vapeur à basse pression existants
Art. 32.1-32.3
Section 4. - Echangeurs de chaleur
§ 1. Définitions et champ d'application
Art. 33.1-33.2
§ 2. Conception
Art. 34-35.5
§ 4. Construction
Art. 36.1-36.5
§ 5. Mesures de sécurité
Art. 37.1-37.2
§ 6. Mise en usage et notification
Art. 38.1-38.2
§ 7. Conduite et entretien
Art. 39.1-39.2
§ 8. Contrôle périodique et renouvellement d'épreuve.
Art. 40.1-41
§ 9. Dossier d'un échangeur de chaleur
Art. 42
§ 10. Mesures transitoires et dispositions particulières relatives aux échangeurs de chaleur existants
Art. 43.1-43.5
Section 5. - Autres appareils à vapeur
§ 1. Champ d'application
Art. 44
§ 2. Dispositions générales
Art. 45
§ 3. Dispositions particulières
Art. 46.1-46.2
§ 4. Mesures transitoires
Art. 47
CHAPITRE III. Surveillance et pénalités
Art. 48.1-50
CHAPITRE IV. - Appareil installés dans des établissements exploités par le Ministère de la Défense nationale
Art. 51
CHAPITRE V. - Dispositions finales
Art. 52-54