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Titre :

27 DECEMBRE 1990. - Arrêté royal portant les dispositions générales relatives au recrutement et à la nomination de l'agent auxiliaire de police. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1991 et mise à jour au 11-09-2001)

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1986000395  1990000321 

Arrêté(s) d’exécution :

1993000321  1994000377  1994000378  1994000379  1995000402  1997000661  2001000679 

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