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Titre :

20 JUIN 1990. - ARRETE MINISTERIEL uniformisant et simplifiant les dénominations des subdivisions de l'enseignement secondaire général, technique, artistique et professionnel dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein

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1990030039 

Arrêté(s) d’exécution :

1994036159  1994062250 

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