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Titre :

26 AVRIL 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux congés pour prestations réduites justifiés par des raisons sociales ou familiales et aux absences pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles, accordés aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux

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Arrêté(s) d’exécution :

2005036454  2007035899  2009204542  2017040958 

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