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Titre :

24 AVRIL 1990. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux attestations, certificats et diplôme sanctionnant les études secondaires de plein exercice

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1988023402 

Arrêté(s) d’exécution :

1995029285  1995029368  1998029170  1998029202  1998029525 

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