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Titre :

16 SEPTEMBRE 1981. - Arrêté royal portant fixation de l'allocation pour prestations nocturnes allouée aux membres du personnel de [LA POSTE]. <modifié par W 1991-03-21/30, art. 130, 002; En vigueur : 01-10-1992>

Table des matières :

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1964040350 

Arrêté(s) d’exécution :

1993014327 

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