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Titre :

18 JUIN 1990. - [Arrêté royal concernant la mise sur le marché des appareils électriques utilisés en médecine vétérinaire]. <AR 2005-12-06/60, art. 6, 1°, 003; En vigueur : 17-02-2006> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-04-1999 et mise à jour au 30-03-2009)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1991011057  1991011378  1999022270  2001003354  2006011002  2009011119 

Articles :

[Abrogé par] <AR 2009-03-10/35, art. 2, 004; En vigueur : 31-12-2008>