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Titre :

25 JANVIER 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la comptabilité, aux comptes annuels et au plan comptable pour les résidences-services, les complexes résidentiels proposant des services et les maisons de repos

Table des matières :

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1985024634 

Arrêté(s) d’exécution :

2001035829  2006035728 

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