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Titre :

17 JUILLET 1985. - Arrêté de l'Exécutif flamand relatif à la création et à l'organisation de l'Institut de la Conservation de la Nature. <Traduction>

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1991035118  1994035775  2000035843 

Articles :

[Abrogé] <AGF 2008-03-07/41, art. 416, 5°, 004; En vigueur : 21-05-2008>