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Titre :

8 MARS 1982. - Arrêté royal concernant l'éradication de la peste porcine classique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-06-1988 et mise à jour au 11-03-2014)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1988916100  2012018380  2014024064 

Articles :

[Abrogé] <AR 2014-02-03/19, art. 11,10°, 004; En vigueur : 21-03-2014>