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Titre :

27 OCTOBRE 1978. - Arrêté ministériel relatif aux cours de formation de base. (abrogé pour la Communauté française par AECF 1986-10-23/34, art. 38, 005; pour la Communauté germanophone par AECG 1987-12-23/30, art. 32, 006; En vigueur : 01-01-1988; et pour la Communauté flamande par AGF 1999-02-23/43, art. 103, 011; En vigueur : 01-01-1999) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 06-05-1999)

Table des matières :

TITRE I. - DISPOSITIONS GENERALES.
Art. 1
TITRE II. - DISPOSITIONS RELATIVES AUX COURS DE FORMATION DE BASE.
CHAPITRE Ier. - Les programmes de la formation de base.
Art. 2
CHAPITRE II. - Les auditeurs des cours oraux.
Art. 3
CHAPITRE III. - Les cours de langues.
Art. 4
CHAPITRE IV. - Cours complémentaires de formation.
Art. 5
CHAPITRE V. - Organisation des cours de formation permanente.
Art. 6-7
CHAPITRE VI. - La coordination des cours de formation permanente.
Art. 8-14

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

1982001824  1994036498 

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