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Titre :

29 NOVEMBRE 1977. - Arrêté ministériel relatif à la procédure d'avancement des officiers du corps opérationnel de la gendarmerie. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 11-09-2001.)

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Arrêté(s) d’exécution :

1997000152  1998000594 

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