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Titre :

24 SEPTEMBRE 1977. - Arrêté ministériel relatif au statut du personnel militaire du cadre temporaire des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical. (NOTE: En ce qui concerne les candidats officiers temporaires, le présent arrêté produit ses effets le 1er juin 1977) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-07-1997 et mise à jour au 30-12-2013)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1997007108  2013007331 

Articles :

[Abrogé par] <AM 2013-12-27/02, art. 21,2°, 003; En vigueur : 31-12-2013>