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20 JUIN 1955. - Arrêté royal concernant l'abattage par ordre des bêtes bovines atteintes de tuberculose clinique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 14-03-2003).

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Arrêté(s) d’exécution :

2001003355  2003022000 

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