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Titre :

31 DECEMBRE 1953. - [Arrêté royal portant réglementation de l'immatriculation des véhicules à moteur et des remorques] (AR 1990-01-11/31, art. 1, 002; En vigueur : 01-02-1990) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-01-1985 et mise à jour au 08-08-01)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

  1990014305  1990014306  1995014152  1996014010  2000003486  2001014153 

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