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Wetsontwerp GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 7 novembre 2008 PROJET DE BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009 DEUXIÈME PARTIE I — 2466 2009 2009 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 7 novembre 2008. Le « bon à tirer » a été reçu à la Chambre le 7 novembre 2008. (PLEN: couve
Verslag ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009
2009 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 6 novembre 2008 BUDGETS DES RECETTES ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009 EXPOSÉ GÉNÉRAL I — 2407 2009 (PLEN: couverture blanche; COM: couverture sau- mon) PLEN : Séance plénière COM : Réunion de commission MOT : Motions déposées en conclusi
Wetsontwerp 000 52 1504/002 contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2008
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 21 octobre 2008 PROJET DE LOI contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2008 DEUXIÈME PARTIE I — 2364 2009 TABLE DES MATIÈRES ______ EXPOSÉ 1. Introduction ...........................................................
Verslag 4-702/1 (Sénat) RAPPORT D’ACTIVITÉS 2006-2007 du Comité permanent de contrôle des services de police
2163 1371/001 4-702/1 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET SÉNAT DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 11 juillet 2008 (Chambre) (Sénat) RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE L’ACCOMPAGNEMENT PARLEMENTAIRE DU COMITÉ PERMANENT
Wetsvoorstel Visant à moderniser et assurer une meilleure transparence dans le fonctionnement des copropriétés
2053 1334/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 PROPOSITION DE LOI visant à moderniser et assurer une meilleure transparence dans le fonctionnement des copropriétés (déposée par Mme Clotilde Nyssens et
Bijlage Chapitre I - La situation de caisse 4
1855 1241/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 11 juin 2008 SITUATION GÉNÉRALE DU TRÉSOR PUBLIC AU 31 DÉCEMBRE 2007 PRÉSENTÉE PAR LE MINISTRE DES FINANCES SOMMAIRE
Wetsontwerp contenant le règlement définitif des budgets des services d'administration générale de l’État pour l’année 2006 et des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes
1778 1207/001 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 SOMMAIRE 1. Exposé des motifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 2. Projet de loi. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 3. Tableaux . . . . . . . . . .
Wetsvoorstel Modifiant diverses lois afin de supprimer les fonctions de gouverneur et de vice-gouverneur de l’arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale
1595 1122/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 30 avril 2008 PROPOSITION DE LOI modifi ant diverses lois afi n de supprimer les fonctions de gouverneur et de vice-gouverneur de l’arrondissement administrati
Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 23 mai 2008 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 (Justifications globales) ANNEXE TABLE DES MATIÈRES I — 1743 2008 02. SPF Chancellerie du Premier Ministre.................. 03. SPF Budget et Contrôle de la Gestion ........
Amendement 00c 52 0994/007
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 7 avril 2008 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 4e PARTIE TABLE DES MATIÈRES I — 1374 2008 PREMIÈRE PARTIE I. DÉPARTEMENTS. 1. Crédits inscrits pour les Dotations en 2008. 01. Dotations ................................
Amendement 00c 52 0994/006
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 7 avril 2008 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 3e PARTIE TABLE DES MATIÈRES I — 1373 2008 PREMIÈRE PARTIE I. DÉPARTEMENTS. 1. Crédits inscrits pour les Dotations en 2008. 01. Dotations ................................
Wetsontwerp GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 19 mars 2008 PROJET DE BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 DEUXIÈME PARTIE I — 1305 2008 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 19 mars 2008. Le « bon à tirer » a été reçu à la Chambre le 19 mars 2008. 2008 (PLEN: couverture bla
Verslag 00c 52 0992/001
2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 19 mars 2008 BUDGETS DES RECETTES ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 EXPOSÉ GÉNÉRAL I — 1300 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 (PLEN: couverture blanche; COM: couverture sau- mon) PLEN : Séance p
Wetsontwerp houdende eindregeling van de begrotingen van de instellingen van openbaar nut van het jaar 2000 INHOUD 1. Omstandige inhoudsopgave . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 1.2. Memorie van toelichting . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 23. Wetsontwerp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 34. Tabellen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 4. de C
1288 0981/001 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 SOMMAIRE 1. Sommaire détaillé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 2 . Exposé des motifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 3 . Projet de loi. . . . . . . . . .
Wetsontwerp houdende eindregeling van de begrotingen con van de instellingen van openbaar nut van het jaar 1999 INHOUD 1. Memorie van toelichting . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 1.2. Wetsontwerp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 2.3. Tabellen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 3. C
1287 0980/001 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 SOMMAIRE 1. Exposé des motifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 2. Projet de loi. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 3. Tableaux . . . . . . . . .