🏛️ Travaux Préparatoires
258 documents disponibles
Bijlage relative à la création d’un Service d’information sur la tératologie (déposée par Mme Nawal Farih et consorts) na ieun-aamse Aline Écolo-Groen …_: Écologie Gonfédérés pour lorgansaton de tes on rs Far Sciaiste “ Vas Bains, Me Mouvement éermateur cas Chrsen-Democraisch en raams PVDA-ETB 2 Par van de Arpeld van By Partdu Travel de Bag Open va Gpen Vaamao lberalen en democralen eorut Near Les Engagés -_: Les Engagés est Démocrais Fédéatse Indépendant
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 26 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique relative à la création d’un Service d’information sur la tératologie (déposée par Mme Nawal Farih et consorts) PROPOSITION DE RÉSOLUTION C H A M B R E
Wetsontwerp réintroduisant un droit au petit chômage pour les travailleurs afin de recevoir un vaccin contre le coronavirus COVID-19
Le texte adopté par la séance plénière est identique au texte du projet de loi (DOC 55 2950/001, p. 14-16). 2950/004 DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique Bruxelles, le 10 novembre 2022 La président
Wetsontwerp réintroduisant un droit au petit chômage pour les travailleurs afin de recevoir un vaccin contre le coronavirus COVID-19
Le texte adopté par la commission est identique au texte du projet de loi (voir DOC 55 2950/001, p. 14). 2950/003 DOC 55 Doc 55 2950/ (2022/2023): 001: Projet de
Wetsontwerp réintroduisant un droit au petit chômage pour les travailleurs afin de recevoir un vaccin contre le coronavirus COVID-19
DOC 55 Doc 55 2950/ (2022/2023): 001: Projet de loi. Voir aussi: 003: Texte adopté par la commission FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALE
Wetsontwerp réintroduisant un droit au petit chômage pour les travailleurs afin de recevoir un vaccin contre le coronavirus COVID-19 SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi; 8 Avis du Conseil d'État 10 Projet de loi 4 Avis de l'Autorité de protection des données. 7
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 20 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................
Bijlage Solidarité internationale
DOC 55 Doc 55 2934
Bijlage Santé publique
DOC 55 Doc 55 2934/
Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 Chambre des représentants de Belgique Chambre des représentants de Belgique 14 novembre 2022 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * Le n° de la justification correspo
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023)
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 h * 00. SPF SANTÉ | PUBLIQUE,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 00. SPF SANTÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ DE LA CHAÎNE ALIMENTAIRE ET ENVIRO
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 25 - SFP Santé publique (partim: Santé publique) Rapport fait au nom de la commission de la Santé et de l'Égalité des chances par Mme Laurence Hennuy SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductt 6 I. Questions et observations des membres. 47 IL. Réponses du ministre. 86 IV. Répliques et questions et réponses complémentaires139
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................6 II. Questions et observations des membres............
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 25 - SPF Santé publique (partim: Sécurité de la Chaîne alimentaire
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement contenant le budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 24 - SPF Sécurité Sociale (partim: Affaires sociales) Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Anja Vanrobaeys SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 11. Discussion générale. 18 A. Questions et observations des membres. 18 B. Réponses du ministre 59 G. Répliques. 85 u. Avis 102
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2019 AVIS sur la section 14 - SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement (partim: Coopération au développement) Rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures par Mme Séverine de Laveleye SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 I. Interventions des membres 3 Il. Réponses du ministre. 45
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp relatif à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public
DOC 55 Doc 55 2820/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003: Rapport de la première lecture. 004: Articles adoptés en première lecture.
Motie MME Kathleen DEPOORTER
DOC 55 Doc 55 2670/ (2021/2022): 001: Auditions. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Kathleen DEPOORTER RAPPORT
Verslag MME Kathleen DEPOORTER
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 4 mai 2022 Chambre des représentants de Belgique Voir aussi: Doc 55 2670/ (2021/2022): 002: Annexes. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Kathleen DEPOORTER RAPP
Verslag MME Eliane TILLIEUX (Ch.) ET
(Chambre) DOC 55 7-325/1 (Sénat) C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 28 avril 2022 Chambre des représentants et Sénat de Belgique FAIT AU NOM DU COMITÉ D’AVIS FÉDÉRAL CHARGÉ DES QUESTIONS EUROPÉENNES PAR MME Eliane TILLIEUX (Ch.) ET M. Gaëtan V
Amendement contenant le troisième ajustement du budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la section 14 - SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement (partim: Coopération au Développement)
DOC 55 Doc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Commentaires et observations de la Cour des comptes. 003 à 008: Amendements. 009 à 013: Rapports.
Motie contenant le troisième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 AVIS sur la Section 25 - SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement (partim: Santé publique)
DOC 55 Doc 55 2643/ (2021/2022): 001 et 002: Projets de loi. 003 à 008: Amendements. 009 à 011: Rapports FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’