🏛️ Travaux Préparatoires
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Bijlage Annexes 38
DOC 55 Doc 55 2934/
Bijlage Relance et investissements stratégiques &
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 7: Notes de politique gé
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des justi
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 32 - SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie (partim: Energie) Rapport fait au nom de la commission de l'Energie, de l'Environnement et du Climat par MM. Kris Verduyckt en Mathieu Bihet Voir QD. Proetde oi. 002 à 004 Amendement. 00S: Rapport 006: amendements. 007 of: Rappors (Composition de la commiss
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 011: Rapports. fait au nom de la com
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Projet de loi contenant le budget général des dépenses Rapport fait au nom de la commission des Finances et du Budget par MM. Dieter Vanbesien et Sander Loones (Composition de la commis Samensteling van de commissie Présidentoorzt AA. - Titulaires / Vaste leden: nya Peter De Roover, Sander Loones, Wim Van der Derek Ecolo-Groen | Cécile Comet Dieter Vanbesien, Giles Vanden Bue es Hugues Bayet, Malik Ben Achour, Ahmed Lasouej vs Kurt Rauf,VieuterVermaerscn we Marie-Gisine Marghem, Benoï Pedboeut cdi Wouter Beke
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique fait au nom de la commission des Finances et du Budget par MM. Dieter Vanbesien et Sander Loones Rapport contenant le budget des Voies et Moyens
Bijlage contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2931/ (2022/2023): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DE LA COUR DES COMPTES SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confé
Wetsontwerp visant à permettre à l'Office national de sécurité sociale d'accorder des délais de paiements pour les cotisations dues pour le troisième et quatrième trimestre 2022 et le premier trimestre 2023 sans application de sanctions SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 8 Avis du Conseil d'État 10 Projet de loi 18
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 11 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................
Amendement 55 2915/015 portant des mesures de soutien temporaires suite à la crise de l'énergie
DOC 55 Doc 55 2915/ (2021/2022): 001: Proposition de loi de Mme De Block, MM. Laaouej, Piedboeuf, Vanden Burre et Verherstraeten, Mme Depraetere et M.
Resolutie M. Theo FRANCKEN
C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 27 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA DÉLÉGATION BELGE AUPRÈS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’OTAN PAR M. Theo FRANCKEN RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Généralités...................
Wetsontwerp portant des dispositions diverses en matière de santé SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 12 Analyse d'impact. 16 Avis du Conseil d'État 34 Projet de loi 4 Coordination des articles 47 Avis de l'Autorité de protection des données. 64 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 30 septembre 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 27 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..............................
Amendement contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 Doc 55 2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ conten
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
AMENDEMENTDoc 55.2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE L
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 SOMMAIRE Pages Exposé 3 Projet de loi 25 Tableaux. 30 Le gouvernement a déposé ce document le 27 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................
Verslag relative à la publicité en tant que levier pour atteindre les ambitions climatiques (déposée par Mmes Kim Buyst et Séverine de Laveleye)
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 14 septembre 2022 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE EN REMPLACEMENT DU DOCUMENT DISTRIBUÉ PRÉCÉDEMMENT relative à la publicité en tant que levier pour atteindre les ambitions climatiques (déposée par
Verslag DES FINANCES ET DU BUDGET, ET DE L'ÉNERGIE,
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 11 août 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DES COMMISSIONS RÉUNIES DES FINANCES ET DU BUDGET, ET DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT PAR M. Malik BEN ACHOUR RAPPORT SOMM
Verslag MME Els VAN HOOF ET
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 28 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DES COMMISSIONS DES RELATIONS EXTÉRIEURES ET DE LA DEFENSE NATIONALE PAR MME Els VAN HOOF ET M. Peter BUYSROGGE RAPPORT CONFÉRENCE
Wetsontwerp modifiant la loi du 29 avril 1999 relative à l’organisation du marché de l'électricité et portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concern
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 19 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................