🏛️ Travaux Préparatoires
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Bijlage Protection des consommateurs
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 028: Notes de politique
Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 27: Notes de politique
Bijlage Défense, victimes de guerre et victimes à la suite d'actes de terrorisme
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 19: Notes de politique g
Bijlage Annexes 38
DOC 55 Doc 55 2934/
Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 16: Notes de politique générale. (*) Conformément à l’article 111 du Rè
Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 54 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 012: Notes de politique
Bijlage Asile et Migration
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 005: Notes de politique générale. (*) Conformément à l’article 111 du R
Bijlage Finances, Fiscalité,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 28 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Finances, Fiscalité et Lutte contre la fraude.........................3 Loterie nationale.................................................
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: L
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 h * 00. SPF SANTÉ | PUBLIQUE,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 00. SPF SANTÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ DE LA CHAÎNE ALIMENTAIRE ET ENVIRO
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des justi
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 0
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 14. SPF AFFAIRES ÉTRANGÈRES, COMMERCE EXTÉRIEUR ET COOPÉRATION AU D
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des just
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 32 - SPF ÉCONOMIE (partim: Protection des consommateurs) Rapport fait au nom de la commission de l'Économie, de la Protection des consommateurs et de l'Agenda numérique par Mme Kathleen Verhelst SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductif 3 1. Discussion 7 À. Questions et observations des membres. 7 B. Réponses de la secrétaire d'État. 28
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif ..........................................................3 II. Discussion.......................................
Amendement contenant le budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la Section 13 - SPF Intérieur (partim: Intérieur) et la Section 17 - Police fédérale et fonctionnement intégré Rapport fait au nom de la commission de l'Intérieur, de la Sécurité, de la Migration et des Matières administratives par M. Eric Thiébaut SOMMAIRE Pages L._ Exposé introductif de la ministre de l'Intérieur, des Rélormes instiutionneles et du Renouveau démocratique 3
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0