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Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 32 - SPF Économie (partim: Économie) Rapport fait au nom de la commission de l'Économie, de la Protection des consommateurs et de l'Agenda numérique par M. Albert Vicaire et Mme Barbara Creemers SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 11. Discussion générale. 22 A. Questions et observations des membres. 22 B. Réponses du vice-premier ministre 57
SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................3 II. Discussion générale......................................................22 A. Questions et observations des membres...............22 B. Réponses du vice-premier ministre........................5
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 ‘Amendements Voir 001: Projet de oi. 002 à 004 Amendement. 008: Rapport N° 13 de Mme Merckx (aux tableaux annexés au projet de loi, page 181) Art. 101.2 À la section 01 Dotations et activités de la famille royale - division 32 - Dotations aux assemblées législatives fédérales, allocation de base 01.32.4 “Financement des partis politiques”, dans la colonne (4) Crédits initiaux 2023, remplacer le montant
AmendementDoc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. PROJET DE LOI contenant le Budget général des dépenses pour l’ann
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 14 - SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement (partim: Affaires étrangères, Affaires européennes et Commerce extérieur) Interpellation Rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures par M. Samuel Cogolati SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductif de la ministre des Affaires étrangères, des Affaires européennes et du
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. AVIS sur la section 14 – SPF Affaires étrangères, Commerce e
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Projet de loi contenant le budget général des dépenses Rapport fait au nom de la commission des Finances et du Budget par MM. Dieter Vanbesien et Sander Loones (Composition de la commis Samensteling van de commissie Présidentoorzt AA. - Titulaires / Vaste leden: nya Peter De Roover, Sander Loones, Wim Van der Derek Ecolo-Groen | Cécile Comet Dieter Vanbesien, Giles Vanden Bue es Hugues Bayet, Malik Ben Achour, Ahmed Lasouej vs Kurt Rauf,VieuterVermaerscn we Marie-Gisine Marghem, Benoï Pedboeut cdi Wouter Beke
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique fait au nom de la commission des Finances et du Budget par MM. Dieter Vanbesien et Sander Loones Rapport contenant le budget des Voies et Moyens
Bijlage contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2931/ (2022/2023): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DE LA COUR DES COMPTES SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confé
Bijlage ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 23 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique EXPOSÉ GÉNÉRAL CORRIGENDUM Dans le document DOC 55 2930/001 remplacer les pages 6 à 79 par ce qui suit: Voir: Doc 55 2930/ (2022/2023): 001: Exposé g
Bijlage ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 17 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique EXPOSÉ GÉNÉRAL CORRIGENDUM Dans le document DOC 55 2930/001 remplacer les pages 6 à 79 par ce qui suit: Voir: Doc 55 2930/ (2022/2023): 001: Exposé g
Verslag ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique BUDGETS DES RECETTES ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 EXPOSÉ GÉNÉRAL N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confédéré
Motie Échange de vues avec le vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Coordination de la lutte contre la fraude, et de la Justice et de la Mer du Nord
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 7 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR MM. Joris VANDENBROUCKE ET Benoît PIEDBOEUF RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposés introduct
Motie Audition de M. Stefan Van Parys, chef de groupe Finances publiques,
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 7 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR M. Sander LOONES RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif............................
Verslag Échange de vues
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 5 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES PÉTITIONS PAR MME Sophie DE WIT RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Présentation du rapport annuel 2021 du Médiateur fédéra
Amendement portant des mesures de soutien temporaires suite à la crise de l'énergie (art. 18 à 33)
DOC 55 Doc 55 2915/ (2021/2022): 001: Proposition de loi de Mme De Block, MM. Laaouej, Piedboeuf, Vanden Burre et Verherstraeten, Mme Depraetere et M.
Amendement portant des mesures de soutien temporaires suite à la crise de l'énergie art. 1° à 7 & 57-61)
DOC 55 Doc 55 2915/ (2021/2022): 001: Proposition de loi de Mme De Block, MM. Laaouej, Piedboeuf, Vanden Burre et Verherstraeten, Mme Depraetere et M.
Verslag sur la protection des personnes qui signalent des violations au droit de l’Union ou au droit national constatées au sein d’une entité juridique du secteur privé
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 Chambre des représentants de Belgique 18 novembre 2022 PAR LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE, DE LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS ET DE L’AGENDA NUMÉRIQUE EN DEUXIÈME LECTURE TEXTE ADOPTÉ sur la protection des
Verslag sur la protection des personnes qui signalent des violations au droit de l’Union ou au droit national constatées au sein d’une entité juridique du secteur privé
DOC 55 Doc 55 2912/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002: Rapport de la première lecture. 003: Articles adoptés en première lecture. 004 et 005: Amen
Verslag sur la protection des personnes qui signalent des violations au droit de l’Union ou au droit national constatées au sein d’une entité juridique du secteur privé
DOC 55 Doc 55 2912/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002: Rapport de la première lecture. PAR LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE, DE LA PROTECTION DES CONSO
Wetsontwerp sur la protection des personnes qui signalent des violations au droit de l’Union ou au droit national constatées au sein d’une entité juridique du secteur privé
DOC 55 Doc 55 2912/ (2021/2022): 001: Projet de loi. Voir aussi: 003: Articles adoptés en première lecture. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE,
Wetsontwerp sur la protection des personnes qui signalent des violations au droit de l’Union ou au droit national constatées au sein d’une entité juridique du secteur privé SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi fat Analyse d'impact. tra Avis du Conseil d'État 186 Projet de loi 226 Tableau de correspondance direclive - projet de lo.….271 Tableau de correspondance projet de loi directive ….273
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 11 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................