19 DECEMBRE 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés dans le cadre du système d'assurance qualité dans l'enseignement supérieur, en ce qui concerne la modification des cadres d'évaluation et des cadres opérationnels, pour la période 2025 - 2031
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2018032379 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre d'évaluation de l'évaluation institutionnelle(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-12-2018 et mise à jour au 23-01-2026) |
| 2018032393 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'accréditation de formation en fonction de la propre gestion(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-12-2018 et mise à jour au 23-01-2026) |
| 2018015110 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation nouvelle formation(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-12-2018 et mise à jour au 23-01-2026) |
| 2018032392 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation nouvelle formation en fonction de la propre gestion(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-12-2018 et mise à jour au 23-01-2026) |
| 2018032396 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'accréditation de formation(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-12-2018 et mise à jour au 23-01-2026) |
| 2019040403 | 18 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre opérationnel pour l'organisation d'un master recherche(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2019 et mise à jour au 23-01-2026) |
| 2019040412 | 18 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre opérationnel pour la modification du volume des études(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2019 et mise à jour au 23-01-2026) |
| 2019040414 | 18 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation étendue nouvelle formation(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2019 et mise à jour au 23-01-2026) |
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