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Titre :

13 MARS 2025. -Arrêté ministériel établissant la liste des codes matières pour la codification des matières dans les registres matières des producteurs et utilisateurs de matières premières et abrogeant l'arrêté ministériel du 4 septembre 2012 établissant la liste des codes matières pour la codification des matières dans les registres matières des producteurs et utilisateurs de matières premières (TRADUCTION)



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Art. M



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2012036135 



Arrêté(s) d’exécution :



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Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)