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Titre :

17 DECEMBRE 2024. - Arrêté ministériel concernant la prévention et la lutte contre la résistance antimicrobienne chez les animaux(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2024 et mise à jour au 01-07-2025)

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXES.
Art. N1-N3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2025004818

Articles :

Article 1er.Les valeurs limites pour les scores couleur de benchmarking par espèce animale et par catégorie d'animaux concernés, conformément à l'article 3, paragraphe 2, de l'[1 arrêté royal du 17 décembre 2024]1 concernant la prévention et la lutte contre la résistance antimicrobienne chez les animaux, sont fixées dans l'annexe I du présent arrêté.
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  (1)<AM 2025-06-23/01, art. 1, 002; En vigueur : 01-07-2025>

Art.2. Le contenu minimal du plan de santé d'exploitation, conformément à l'article 5, paragraphe 2, du même arrêté, est fixé dans l'annexe II du présent arrêté.

Art.3. Les éléments minimaux des conditions de coopération entre l'opérateur et l'AR-coach reconnu, conformément à l'article 6, paragraphe 2, du même arrêté, sont fixés dans l'annexe III du présent arrêté.

ANNEXES.
Art. N1.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-12-2024, p. 143819)
  Modifié par ;
  <AM 2025-06-23/01, art. 2, 002; En vigueur : 01-07-2025>
  <AM 2025-06-23/01, art. 3, 002; En vigueur : 01-07-2025> Art. N2.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-12-2024, p. 143823)
  Modifié par ;
  <AM 2025-06-23/01, art. 3, 002; En vigueur : 01-07-2025> Art. N3.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-12-2024, p. 143825)
  Modifié par ;
  <AM 2025-06-23/01, art. 3, 002; En vigueur : 01-07-2025>

NL (wetwijzer.be)

FR (lisloi.be)