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Détails

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Numac
2024010839
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
29 novembre 2024
Date d'entrée en vigueur
9 décembre 2024

15 NOVEMBRE 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand refusant la demande de modification du permis dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2022 accordant un permis de recherche de géothermie dans la région de Turnhout à SPV GEO@Turnhout

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