Détails

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Numac
2024009273
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
8 octobre 2024
Date d'entrée en vigueur
15 janvier 2024

7 MAI 2024. - Arrêté ministériel approuvant le recueil d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 établissant la réglementation flamande en matière d'accréditations en matière d'environnement (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-2024 et mise à jour au 07-05-2025)

Numac Titre
2023043239 16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-2024 et mise à jour au 08-10-2024)
2011035078 19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant le règlement flamand en matière d'agréments relatifs à l'environnement (VLAREL)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2011 et mise à jour au 07-05-2025)
2024009273 7 MAI 2024. - Arrêté ministériel approuvant le recueil d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 établissant la réglementation flamande en matière d'accréditations en matière d'environnement (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-2024 et mise à jour au 07-05-2025)
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