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Titre :

26 JUIN 2024. - Arrêté Ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 12 décembre 2023 fixant les modèles de certificats d'études délivrés dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)