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Titre :

17 MAI 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les nouvelles compétences d'enseignement à partir du 1er septembre 2024

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2017031265 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 janvier 2024, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.

Art.3.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE
Art. N.
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du p. )