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Titre :

17 MAI 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une extension des parcours standard à partir de l'année scolaire 2024-2025

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2018032134 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. A l'annexe 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 septembre 2023, les modifications suivantes sont apportées :
  1° le parcours standard repris à l'annexe 1re jointe au présent arrêté, est ajouté ;
  2° dans le parcours standard tuinaanlegger/groenbeheerder duaal dans la section 2. Toelatingsvoorwaarden, alinéa 2, la date " 15 november " est remplacée par les mots " de eerste lesdag van februari ".

Art.2. L'annexe 3 au même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2018 et modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 novembre 2023, est complétée par les parcours standard repris à l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.

Art.4. Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions et le ministre flamand qui a l'emploi dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N.
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 01-08-2024 p.92878 )