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Titre :

13 JUIN 2024. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2024-2025

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXES.
Art. N1-N2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002007241 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 6 octobre 2023, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2023. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur :
  1° le 1er juillet 2024, pour l'annexe 1 ;
  2° le 19 août 2024, pour l'annexe 2.

Art.3. Le Ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.


ANNEXES.
Art. N1.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 02-08-2024, p. 93167)

Art. N2.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 02-08-2024, p. 93198)