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Titre :

20 JUIN 2024. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 août 2016 portant des mesures relatives à la lutte contre certaines maladies exotiques des animaux

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2016024189 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'arrêté royal du 30 août 2016 portant des mesures relatives à la lutte contre certaines maladies exotiques des animaux, l'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. Le ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N.
  LISTE DES MALADIES EXOTIQUES DES ANIMAUX