Détails





Titre :

12 MAI 2024. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire



Table des matières :


Art. 1-2



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1992025392 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1er. L'article 1er de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 4 septembre 2023, est complété comme suit :
  - " médecin spécialiste en chirurgie cardiaque ;
  - médecin spécialiste en chirurgie thoracique ;
  - médecin spécialiste en chirurgie vasculaire ;
  - médecin spécialiste en chirurgie viscérale ".

Art. 2. Le ministre qui a la santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.