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Titre :

19 JANVIER 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne la perte de la compétence d'enseignement au 1er septembre 2023 et les nouvelles compétences d'enseignement au 1er février 2024

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2017031265 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 juin 2023, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1re au présent arrêté.

Art.2. L'annexe 1re au même arrêté, remplacée par l'article 1er du présent arrêté, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 2 au présent arrêté.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2024.
  L'article 1er produit ses effets le 1er septembre 2023.

Art.4. Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N.
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 11/04/2024)