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Titre :

3 MARS 2024. - Arrêté royal portant acceptation des associations membres de l'Unie Vrijzinnige Verenigingen

Table des matières :

Art. 1-2

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Les associations membres de l'Unie Vrijzinnige Verenigingen sont acceptées.

Art. 2. Le ministre qui a la Justice dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.