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Titre :

2 FEVRIER 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mai 2023 concernant la combinaison de mesures agro-environnementales et climatiques, des écorégimes et des contrats de gestion

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2023020030 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Au tableau de l'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mai 2023 concernant la combinaison de mesures agro-environnementales et climatiques, des écorégimes et des contrats de gestion, les modifications suivantes sont apportées :
  1° la ligne
  "

protéagineux annuels

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

"
  est remplacée par la ligne
  "

protéagineux annuels

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

"
  2° la ligne
  "

céréales d'été et prolongation de la jachère de printemps

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

"
  est remplacée par la ligne
  "

céréales d'été et prolongation de la jachère de printemps

x

x

x*

x

x

x

x

x

x

x

x

x

* combinaison possible uniquement avec des céréales de printemps
  "
  3° la ligne
  "

cultures successives annuelles respectueuses de la faune

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

"
  est remplacée par la ligne
  "

cultures successives annuelles respectueuses de la faune

x

x

x

x*

x

x

x

x

x

x

x

x

* combinaison possible uniquement avec des céréales de printemps
  ".

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2024.

Art. 3. Le ministre flamand qui a l'environnement, l'aménagement du territoire et la nature dans ses attributions et le ministre flamand qui a l'agriculture dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.