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Titre :

22 JANVIER 2024. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé en ce qui concerne la reconnaissance de "Duiken.Vlaanderen vzw" et en ce qui concerne le retrait de la reconnaissance de la Fédération flamande de football en salle vzw.(TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2017203885 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)