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Titre :

16 AOUT 2023. - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée " Bachelier en agronomie, orientation systèmes alimentaires durables et locaux " (code 102000S33D1) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le dossier de référence de la section intitulée " Bachelier en agronomie, orientation systèmes alimentaires durables et locaux " (code 102000S33D1) ainsi que les dossiers de référence des unités d'enseignement constitutives de cette section sont approuvés.
  Cette section est classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court.

Art.2. Le titre prévu par le dossier pédagogique de la section " Bachelier en agronomie, orientation systèmes alimentaires durables et locaux " (code 102000S33D1) est le " Diplôme de " Bachelier en agronomie, orientation systèmes alimentaires durables et locaux " ".

Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le 28 août 2023.