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Titre :

5 DECEMBRE 2023. - Arrêté ministériel portant redistribution du budget des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2023(TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

2024000464 

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)