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Titre :

25 NOVEMBRE 2023. - Arrêté de l'administrateur général de l'Agence flamande pour l'environnement portant modification de l'arrêté de l'administrateur général de l'Agence flamande pour l'environnement du 28 mai 2021 portant délégation de certains pouvoirs en matière de taxe sur la pollution des eaux et de taxe sur les eaux souterraines (TRADUCTION)



Table des matières :


Art. M



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2021042058 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)