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Titre :

15 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les profils de formation pour l'enseignement secondaire spécial modernisé de la forme d'enseignement 3, en ce qui concerne la phase de formation

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2021032104 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Les profils de formation pour les formations de la phase de formation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 sont repris dans l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. L'arrêté du Gouvernement flamand du 2 juillet 2021 fixant les profils de formation pour l'enseignement secondaire spécial modernisé de la forme d'enseignement 3, en ce qui concerne la phase de formation, est abrogé.

Art.3. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2023.

Art. 4. Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.