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Titre :

12 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 décembre 2001 portant exécution de certaines dispositions de l'arrêté royal du 30 mars 2001 portant la position juridique du personnel des services de police en ce qui concerne les langues reconnues comme pouvant être utiles

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2001001332 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'article XI.10 AEPol, les mots "l'anglais, l'italien, l'espagnol, l'arabe, le turc, le chinois (mandarin ou cantonais), le polonais, le tchèque, le slovaque, le hongrois, le serbo-croate, l'albanais, le serbe, le bulgare, le roumain, le russe, le croate et la langue des signes" sont remplacés par les mots "Langue des signes francophone, Langue des signes flamande, Langue des signes allemande, le bulgare, le croate, le danois, l'espagnol, l'estonien, le finnois, le grec, le hongrois, l'irlandais, l'italien, le letton, le lituanien, le maltais, le polonais, le portugais, le roumain, le slovaque, le slovène, le suédois, le tchèque, l'anglais, le luxembourgeois, le norvégien, l'islandais, le catalan, le serbe, le bosnien, le monténégrin, le macédonien, le russe, l'ukrainien, le biélorusse, le kazakh, langues albanaises, le gallois, le basque, l'arménien, le géorgien, l'azéri, le turc, langues arabes, le persan, le dari, le pachto, le cingalais, le tamoul, le chinois (mandarin) et le chinois (cantonnais)".

Art.2. Dans l'AEPol, l'annexe 16 est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.


ANNEXE.
Art. N.
  (Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 24-10-2023, p. 98953)