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Titre :

31 AOUT 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les profils de formation pour l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3, en ce qui concerne la phase de qualification

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Les profils de formation de la phase de qualification de la forme d'enseignement 3 de l'enseignement secondaire spécial sont repris dans l'annexe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023 pour la première année d'études de la phase de qualification.
  Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024 pour la deuxième année d'études de la phase de qualification.

Art.3. Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.ANNEXE.

Art. N.   Article N. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)